Athénaïs Rigault
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Athénaïs RIGAULT
(UDA)
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. –
REPRÉSENTANTS DES DIFFUSEURS
Titulaires Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
AFSS1630839A
(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 2016
15/11/2016
De:
Rigault (Athénaïs)
UDA
Objet:
à compter de la signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
2
représentants des diffuseurs
Titulaires
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
AFSS1330691A
(source BOSanté)
nomination
15 Novembre 2013
15/11/2013
De:
Rigault (Athénaïs)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des photographes
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
B. - Représentants des diffuseurs
Suppléants
Groupe:
Commission des photographes
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000641279
(source JORF)
nomination
15 Février 2007
15/02/2007